SOS dégâts
Bonjour,
Nous vous rappelons la création de "SOS dégâts", un dispositif permettant de mettre en relation les locataires désirant de …
Barème des denrées agricoles 2020
En 1925, les agriculteurs alsaciens et mosellans ont abandonné leur droit d’affût en échange de l’indemnisation des dégâts. Le Syndicat des Chasseurs était créé, avec pour but l’indemnisation des dégâts de sangliers. La loi du 23 Février 2005 remplaça le Syndicat par le Fonds d’Indemnisation.
Dernières nouvelles du FIDS67
Bonjour,
Nous vous rappelons la création de "SOS dégâts", un dispositif permettant de mettre en relation les locataires désirant de …
L'Assemblée Générale du FIDS, réunie en date du 17 décembre 2020, a voté les résolutions suivantes :
- approbation du …
Vous trouverez ci-dessous la documentation relative à la répartition de la contribution complémentaire sectorielle qui sera proposée au vote de …